PROFESSORS:
Le droit d’auteur est un droit exclusif de propriété intellectuelle qui a pour objet la protection de toute création de forme, à la condition qu’elle soit originale.
Le cours de droit d’auteur a pour objet de présenter l’ensemble de la matière du droit d’auteur, en ce compris le droit d’auteur sur les programmes d’ordinateur et les bases de données.
Le cours aborde à la fois le droit international, le droit de l’Union européenne et le droit belge, en mettant l’accent sur ces deux derniers.
Un accent tout particulier est mis sur la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne.
Le cours est structuré en sept leçons (sous réserve de modifications ; une leçon peut être étalée sur deux cours) :
- Introduction générale
- L’objet du droit d’auteur
- L’étendue de la protection du droit d’auteur
- Les droits de l’auteur
- Les exceptions et limitations aux droits de l’auteur
- Titularité/Contrats/Durée/Mise en oeuvre
- Autres formes de protection/Evolutions et tendances en droit de l’UE